Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site latelier-danna-louisa.frl'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
- Nom de l'entreprise :L'atelier d'Anna-Louisa
- Représentante légale : Anna Dunoyer
- Statut juridique : [Micro-entreprise — à confirmer]
- SIRET : [SIRET à compléter]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [Non applicable si franchise de TVA]
- Adresse : 437 Route des Vernes, 73420 Drumettaz-Clarafond, France
- Téléphone : 06 02 30 28 10
- Email : contact@latelierdannalouisa.fr
2. Directeur de la publication
La directrice de la publication du site est Anna Dunoyer, en qualité de représentante légale de L'atelier d'Anna-Louisa.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Vercel Inc.
- 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Site web : vercel.com
4. Conception et réalisation
Le site a été conçu et réalisé par System, agence digitale basée à Aix-les-Bains.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, illustrations, logos, vidéos, charte graphique) est la propriété exclusive de L'atelier d'Anna-Louisa ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de L'atelier d'Anna-Louisa.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. L'atelier d'Anna-Louisa n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
7. Responsabilité
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif. L'atelier d'Anna-Louisa met tout en œuvre pour proposer aux utilisateurs des informations à jour et vérifiées, mais ne peut être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur son site.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@latelierdannalouisa.fr.